Mercredi 24 Mai, 2017

Chancellerie

Création de la médaille de la protection militaire du territoire

La semaine dernière a été publié dans le Journal Officiel de la République le décret n°2015-853 portant sur la création de la médaille de la protection militaire du territoire.

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Insigne des blessés de guerre

La semaine dernière à été publié dans le Bulletin officiel des armées le détails des modalités d'atribution, de remise et de port de l'insigne des blessés de guerre.

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Double Campagne aux militaires en opération en Afghanistan- Parution du Décret

Le décret relatif à l'attribution du bénéfice de la double campagne aux militaires en opérations en Afghanistan est enfin paru au Journal Officiel le 9 novembre dernier.

Ce dernier fixant la cadre de cette attribution, il nous reste à attendre la parution des arrêtés correspondants afin que soit clairement définit les ayants droit à ce bénéfice...

 

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Présentation de la Chancellerie

Cet espace est consacré à cet immense domaine qu’est la chancellerie qui couvre les textes juridiques sur l’attribution des décorations et l’obtention de celles-ci ainsi que les textes légaux sur le port et leur régularité, c’est un indicatif pour les avancées et les futures demandes concernant des oublis ou des homologations à venir.