Chancellerie

La semaine dernière à été publié dans le Bulletin officiel des armées le détails des modalités d'atribution, de remise et de port de l'insigne des blessés de guerre.

Lire la suite : Insigne des blessés de guerre

Le décret relatif à l'attribution du bénéfice de la double campagne aux militaires en opérations en Afghanistan est enfin paru au Journal Officiel le 9 novembre dernier.

Ce dernier fixant la cadre de cette attribution, il nous reste à attendre la parution des arrêtés correspondants afin que soit clairement définit les ayants droit à ce bénéfice...

 

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Décret_n°2011-1459_du_8_novembre_2011_version_initiale.pdf

Lire la suite : Double Campagne aux militaires en opération en Afghanistan- Parution du Décret

Cet espace est consacré à cet immense domaine qu’est la chancellerie qui couvre les textes juridiques sur l’attribution des décorations et l’obtention de celles-ci ainsi que les textes légaux sur le port et leur régularité, c’est un indicatif pour les avancées et les futures demandes concernant des oublis ou des homologations à venir.